Déposée le 7 mai 2015 par monsieur Vallet Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOUNDAMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est monsieur Vallet Nicolas domicilié(e) 54 rue Mallifaud - 38100 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vallet Nicolas domicilié(e) 54 rue Mallifaud - 38100 - GRENOBLE - France.
La marque SOUNDAMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUNDAMENTAL arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.
Vallet Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : soundamental
M. Vallet Nicolas - 54 rue Mallifaud - 38100 - GRENOBLE - France
M. Vallet Nicolas - 54 rue Mallifaud - 38100 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques, supports d'enregistrement optiques, Cédéroms, supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; supports de données magnétiques et optiques, disques compacts [audio-vidéo], disques vidéonumériques, vidéodisques, disques optiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo, bases de données, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ; livres ; manuels ; prospectus, brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; publications imprimées ; guides, catalogues ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographies ; images ; photographies ; photographies [imprimées] ; livres pour enfants ; clichés ; calendriers ; billets [tickets] / tickets [billets] ; enveloppes [papeterie] ; timbres-poste ;
Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; radiodiffusion ; télédiffusion ;
Edition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; production de programmes audio, vidéo et éducatifs ; production de programmes comprenant à la fois des éléments sonores, visuels et informatiques ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique et de vidéos non téléchargeables ; production musicale ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
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